Créer un site internet

Conditions générales d'utilisation

DROIT D'AUTEUR ET COPYRIGTH

Le contenu du site, les textes, les visuels, les images ainsi que les photos sont soumis à droit d'auteur et au droit de propriété individuelle* : ils sont la propriété exclusive de lafermedeletang.com . Il est interdit de les reproduire, copier, diffuser, publier, vendre ou exploiter.
Le faire sans autorisation est constitutive de contrefaçon selon l'article L335-3 du CPI et sera sanctionné selon les peines prévues dans l'article L 335-2 du même code (paiement dommages et intérêts).

En utilsant ce site, vous acceptez de vous conformer à la loi et de la respecter  :
- en n'utilisant pas et en ne reproduisant pas les éléments graphiques du site ( charte graphique, logo, photo et images)
- en n'utilisant pas les textes  et visuels du site autrement qu'en tant que consultation individuelle et personnelle

Toute reproduction, extraction automatique, publication ou diffusion de photos, textes ou images sans autorisation est interdite. L'emploi de robot ou de programme informatique pour extraire des données sur notre site est également interdit et sera passible des sanctions prévues.

*Article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle : « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite »